Sporting Club du 9ème
Association Loi du 1er juillet 1901 déclarée le 29 avril 1970
Siège social : 54 rue Jean-Baptiste Pigalle-75009 PARIS
SIREN 344297569000 – RNA W751023728
Sporting Club universitaire de France
Association Loi du 1er juillet 1901 déclarée le 7 février 1910
Siège social : 31 rue Gauthey 75017 PARIS
SIREN 784714214 00037 – RNA W751004349

Fusion des associations

Le Comité Directeur du Sporting Club du 9e, en date du 3 avril 2018, et le Conseil d’Administration du Sporting Club Universitaire de France, en date du 4 avril 2018, ont établi un projet de fusion des deux associations à proposer à leurs adhérents.
Conformément à la loi modifiée du 16 juillet 1901 relative au contrat d'association et au décret n° 2015-832 du 7 juillet 2015 pris pour l'application de la loi du 31 juillet 2014 sur l'économie sociale et solidaire et relatif aux associations, les adhérents et personnes intéressées trouveront ci-dessous les documents d'information requis sur les opérations de fusion et publiés en vue des réunions des assemblées générales de ratification,.

Projet de traité de fusion

 
  • Liste des dirigeants du SC9
  • Liste des dirigeants du SCUF
  • SC9 : délibération arrêtant le projet de fusion
  • SCUF : délibération arrêtant le projet de fusion
  • SC9 : documents comptables
  • SCUF : documents comptables
  • Conditions de transfert des contrats de travail
  •  

     

     

    Publié le 24 mai 2018