ARTICLE 1

L’association dite « SPORTING CLUB DU IXe » a pour objet la pratique de l’Education Physique et des Sports.

ARTICLE 2

Le SPORTING CLUB DU IXe  est un club d’entrainement, de rencontres sportives amicales et de compétition, affilié aux fédérations sportives nationales régissant les sports pratiqués.

Il ne peut, en aucun cas, être assimilé à une garderie ou à une structure prolongeant la vie scolaire.

ARTICLE 3

Les déplacements sont libres et individuels.

Lors de leur arrivée en début de séance, les membres du club ou les personnes en ayant la responsabilité juridique pour les mineurs, doivent s’assurer de la présence effective d’un entraineur ou d’un responsable habilité. En cas d’absence d’un de ces derniers, la séance est alors annulée ou reportée de plein droit.

ARTICLE 4

Le SPORTING CLUB DU 9e ne saurait, en aucun cas, être tenu pour responsable de tout accident survenu à l’un de ces membres ; ces derniers ou leur représentant légal, s’engagent à renoncer à toute action en justice ou tout recours de quelque nature que ce soit à l’encontre de l’Association et de ses dirigeants, ceux-ci déclinant toute responsabilité pour les dommages qui pourraient survenir à l’adhérent.

L’adhérent ou son représentant légal, accepte d’adhérer à l’Association et de pratiquer la discipline sportive à ses risques et périls ;

Il s’engage, lui ou son représentant légal, à contracter à cet effet une assurance de dommages et de responsabilité, couvrant l’intégralité des dommages personnels pouvant résulter des activités liées, directement ou indirectement, à l’Association, ainsi que la responsabilité, directe ou indirecte, de l’adhérent à l’occasion des activités pratiquées.

ARTICLE 5

L’entrée des installations sportives est réservée exclusivement aux adhérents, porteurs de la carte de membre du club, à jour de leurs cotisations, avec photo d’identité récente estampillée par le cachet du club, et revêtue des signatures requises.

Cette carte doit être présentée à toute demande du personnel des installations sportives, des entraineurs et des responsables du club.

ARTICLE 6

Aucun remboursement de cotisations ou de droits d’entrée ne sera effectué, sauf décision contraire prise par le comité Directeur, la demande devant en être faite par écrit et dûment motivée.

ARTICLE 7

Tout manquement à ces directives, ainsi qu’aux statuts et règlements du club ou des fédérations sportives, comités régionaux ou Départementaux ou autres, pourra entraîner la radiation définitive de l’adhérent, en vertu de l’article 4 des statuts de l’association.